Sylvain Soleil
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Introduction historique aux institutions ; IV-XVIII siècle (édition 2010)
Sylvain Soleil
- Flammarion
- Champs Universite
- 22 Mai 2010
- 9782081240254
Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. Pour analyser le système politique et constitutionnel actuel, il n'est pas seulement nécessaire de rappeler qu'aux institutions récentes se mêlent des institutions vieilles de plusieurs siècles - l'État, la nation, la souveraineté, la représentation ; il faut aussi souligner que la problématique du pouvoir se pose partout et en tout temps, que les grands enjeux sont souvent les mêmes - les forces centrifuges, la limitation du pouvoir...-, mais qu'un roi franc romanisé comme Clovis, un conseiller politique de Saint Louis, un révolutionnaire de 1789 y répondent de manière très différente. Cet ouvrage s'attache à retracer l'évolution de notre système politique du IVe siècle à la Révolution, une histoire que l'on peut aborder comme un véritable roman politique (première partie). Puis il présente l'évolution des normes constitutionnelles (deuxième partie) et des moyens de pouvoir (troisième partie).
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Les modèles juridiques : Histoire, usages et théorie
Sylvain Soleil
- Ste De Legislation Comparee
- Canevas
- 19 Décembre 2023
- 9782365171359
Le concept de modèle a envahi la littérature juridique à compter de la fin du XX- siècle, spécialement en droit comparé. Toutefois, les juristes l'utilisent sans nécessairement s'interroger sur sa nature, ses vertus et ses défauts, alors même qu'il a fait l'objet de réflexions approfondies en sciences exactes et en sciences humaines et sociales. Cet ouvrage propose d'explorer le sens et les usages juridiques du concept de modèle à partir des réflexions épistémologiques menées en dehors du droit.
Un volet historique permet de comprendre comment ce concept s'est développé. Un volet doctrinal et pratique interroge les quatre usages qu'en fait le juriste: l'usage cognitif où les modèles servent à comprendre et faire comprendre des mécanismes juridiques complexes; l'usage réformatif où les modèles servent à trouver des inspirations pour préparer des réformes; l'usage pratique où les modèles servent à simplifier la recherche documentaire et uniformiser l'activité administrative et judiciaire; l'usage prédictif où les modèles juridiques, traduits sous forme d'algorithmes, servent à anticiper les décisions et les pratiques à venir. Un dernier volet, méthodologique, propose une théorie des modèles juridiques. -
Le modele juridique francais dans le monde - une ambition, une expansion (xvi-xixe siecle)
Sylvain Soleil
- Institut De Recherche Juridique Sorbonne
- 2 Septembre 2014
- 9782919211364
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Aux origines de l'opposition entre systèmes de common law et de droit codifié : les controverses anglo-américaines des années 1820-1835
Sylvain Soleil
- Ste De Legislation Comparee
- Sensus Iuris
- 23 Novembre 2021
- 9782365171113
Le common law et le droit codifié forment deux systèmes juridiques différents. Ceci est bien connu. Toutefois, de part et d'autre de la Manche et de l'Atlantique, les universitaires et les praticiens ne se contentent pas de les différencier. Ils ont pris l'habitude de les opposer l'un à l'autre. Cet ouvrage cherche à saisir l'origine de cet antagonisme doctrinal. Il explore les controverses anglo-américaines des années 1820-1835, lorsque le common law a été furieusement attaqué dans les cercles réformateurs et que sa codification a été prônée dans les discours, les ouvrages, les revues. Certes, sur le plan législatif, la plupart des projets ont échoué. Mais, sur le plan doctrinal, la controverse a produit une opposition profonde entre deux conceptions du droit parce que les deux systèmes ont été opposés l'un à l'autre. Les débats ont été violents aux États-Unis comme au Royaume-Uni. Ils ont structuré l'identité des deux systèmes. Ils ont mobilisé beaucoup de textes et d'auteurs européens (Institutes de Justinien, Code Napoléon, Portalis, Savigny, Dupin, Meyer, etc.). Ils ont donné lieu à des interprétations sommaires de la part des auteurs français.
De sorte que cette controverse anglo-américaine et son interprétation française ont convaincu les juristes engagés dans cette bataille, ainsi que leurs auditeurs et leurs lecteurs, qu'il existait bel et bien deux systèmes non seulement différents mais également antagonistes.
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Nouv.
Apprendre à débattre : Manuel de formation à l'argumentation et l'éloquence
Sylvain Soleil
- Flammarion
- Champs
- 12 Février 2025
- 9782080438225
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Histoire des institutions publiques : Xe-XIXe siècle
Sylvain Soleil, Hugo Beuvant, Luc Guéraud, Thierry Hamon, Tiphaine Le Yoncourt
- Flammarion
- Champs Universite
- 28 Août 2024
- 9782080429872
Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence de droit ou d'AES, aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. On qualifie d'institutions publiques les normes et les structures qui permettent de régir un pays : les dirigeants et les ministres, les assemblées et les conseils, l'armée, la fiscalité, la justice, les communautés locales. Ces institutions ont une longue histoire qui, seule, permet de comprendre pourquoi et comment la France du XXI? siècle est organisée comme elle l'est. De façon chronologique et synthétique, cet ouvrage explique les institutions publiques et les idées politiques qui les sous-tendent à compter du Moyen-Âge (X-XIII? siècle) jusqu'à la chute du Second Empire (1870), en passant par la monarchie absolue, la Révolution et l'oeuvre de Napoléon.
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La société de législation comparée : Études sur 150 ans d'histoire
Nicolas Cornu Thénard, Sylvain Soleil
- Ste De Legislation Comparee
- 5 Décembre 2023
- 9782365170949
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La parole du chef : Actes du Congrès international tenu à l'université Alassane Ouattara de Bouaké (Côte d'Ivoire), les 3, 4 et 5 décembre 2018
Séraphin Néné Bi Boti, Sylvain Soleil
- Pu D'Aix Marseille
- Centre D'etudes Et De Recherches Des Idees Et Des Institutions Politiques
- 1 Février 2024
- 9782731412994
Le chef est un homme ou une femme à part. Son statut, ses fonctions et les modalités de ses interventions concentrent une part importante de l'activité institutionnelle,
politique et juridique. Or, l'intervention du chef se traduit en grande partie par la parole. De sorte que très tôt, chez les Européens, la parole politique a fait l'objet d'une interrogation philosophique ; que très tôt, pour les Africains, la parole a été considérée comme un acte sacré. Dans un cas comme dans l'autre, on a pris
conscience que la parole pouvait lier, juridiquement, spirituellement ou moralement, son auteur et révéler quelque chose de la nature du chef. C'est ce thème qui, en
2018, a réuni une trentaine de congressistes à l'université de Bouaké. Ils ont travaillé dans une double perspective africaine et française, de façon à la fois scientifique et
personnelle. Dans ce livre, les juristes et les politistes examinent et discutent divers emplois, lieux et moments de la parole du chef. -
Que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ?
Sylvain Soleil, Romain Bareau, Collectif
- PU de Rennes
- L'univers Des Normes
- 5 Mai 2022
- 9782753586215
Lorsque, dans une langue ou une autre, le doux mot de libération a retenti pour marquer la fin d'une occupation, d'une colonisation, d'une sujétion à l'égard d'un État considéré (à tort ou à raison) comme étranger, la question de l'avenir du droit introduit par l'occupant s'est toujours posée, spécialement dans le champ du droit des personnes, de la famille, de la propriété, du commerce. Faut-il le préserver au motif qu'il est appliqué de longue date, que son maintien permet de sécuriser les rapports juridiques et qu'on ne dispose pas d'un droit de substitution ? Faut-il l'abroger au motif politique qu'il appartient à l'étranger (un étranger réel ou fabriqué) et que le moment est propice pour une réforme d'ampleur ? Faut-il effectuer un tri en cherchant l'équilibre entre les avantages et les inconvénients de ce droit imposé ?
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Le pouvoir et la foi au Moyen âge en Bretagne et dans l'Europe de l'Ouest ; mélanges en mémoire du professeur Hubert Guillotel
Joëlle Quaghebeur, Sylvain Soleil
- PU de Rennes
- Histoire
- 16 Juillet 2010
- 9782753510906
Hubert Guillotel a soutenu, en 1973, une thèse d'Histoire du Droit intitulée Les Actes des ducs de Bretagne (944-1148).
L'édition critique de ces cent soixante et onze documents se voulait une enquête sur le pouvoir ducal en Bretagne aux Xe-XIe siècles. Ce travail monumental posait les fondements des recherches qu'il poursuivrait, avec passion, jusqu'à sa disparition en 2004. Loin d'être enfermée dans d'obscurs particularismes il voyait la Bretagne s'ouvrant, sans retard, aux réalités et innovations que connaissait alors l'Europe.
Il démontra la survivance de l'ordre carolingien dans les institutions bretonnes et sut comprendre que l'histoire de l'Eglise devait être aussi une histoire des pouvoirs et de la société. A la tête de celle-ci, la noblesse, initialement au service du titulaire de la puissance publique, entendait affermir son autorité propre. Foi due à Dieu, foi jurée au prince ou promise à son seigneur : la foi était l'un des fondements de cette société à laquelle Hubert Guillotel s'est attaché à rendre vie.
Dès lors les mots de pouvoir et de foi ne pouvaient qu'être associés aux contributions qui lui sont ici offertes par ses collègues, disciples et amis. Service du Prince et encadrement des hommes et des âmes étant intimement liés, deux axes majeurs se dégagent. Le premier voit se définir comment se fonda le pouvoir sur les âmes. Juger, gouverner, combattre, tels sont ensuite les trois thèmes abordés pour appréhender le pouvoir sur les hommes.
H. Guillotel a toujours tenu à étayer sa réflexion par l'archéologie, l'onomastique, la toponymie ou la linguistique. Elles trouvent donc ici la place qui leur revient. Enfin, il savait toute l'importance d'une ouverture à des espaces géographiques différents, permettant de déterminer spécificités ou ressemblances.
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Introduction historique aux institutions (ne) 2edition - iveme - xviiieme siecles
Soleil Sylvain
- Flammarion
- 23 Mai 2005
- 9782080830555
Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence en droit (anciennement Deug première année) et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.
Pour analyser le système politique et constitutionnel actuel, il n'est pas seulement nécessaire de rappeler qu'aux institutions récentes se mêlent des institutions vieilles de plusieurs siècles - l'État, la nation, la souveraineté, la représentation; il faut aussi souligner que la problématique du pouvoir se pose partout et en tout temps, que les grands enjeux sont souvent les mêmes - les forces centrifuges, la limitation du pouvoir... -, mais qu'un roi franc romanisé comme Clovis, un conseiller politique de Saint Louis, un révolutionnaire de 1789 y répondent de manière très différente. Cet ouvrage s'attache à retracer l'évolution de notre système politique du ive siècle à la Révolution, une histoire que l'on peut aborder comme un véritable roman politique (première partie). Puis il présente l'évolution des normes constitutionnelles (deuxième partie) et des moyens du pouvoir (troisième partie).
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La controverse ; études d'histoire de l'argumentation juridique
Nicolas Cornu Thénard, Anthony Mergey, Sylvain Soleil, Collectif
- Ste De Legislation Comparee
- Colloques
- 14 Janvier 2020
- 9782365170932
La controverse est une discussion argumentée, qui se distingue de la polémique ou de l'altercation par son caractère savant : elle formule un conflit en des termes choisis de manière à convaincre un public de connaisseurs. Elle réduit ainsi une querelle à ses éléments les plus pertinents, les plus décisifs, ceux sur lesquels porte essentiellement le désaccord.
Dans la formation du droit comme dans son étude et son expression, la controverse exerce à bien des égards des fonctions déterminantes. Les conflits interprétatifs et les désaccords permettent à la fois d'approfondir l'argumentation, de mettre en lumière les différentes opinions susceptibles d'être soutenues devant une question donnée, mais aussi de mieux légitimer les interprétations finalement adoptées. Plus fondamentalement, la controverse permet de mieux saisir le territoire de la matière juridique. En désignant les questions disputées, elle révèle en creux le vaste domaine de consensus, de droit non controversé, qui permet d'étayer le raisonnement des juristes ; aux frontières de ce domaine, elle fait apparaître des points de fixation, des batailles essentielles, et les stigmates qui résultent de ces combats structurent à bien des égards la tradition juridique occidentale dans la longue durée.
Apprécier la place, le sens et les fonctions de la controverse dans le discours des juristes : tel est l'objet qu'ont poursuivi les études présentées à l'occasion des Journées internationales de la Société d'histoire du droit qui se sont tenues à Rennes au mois de mai 2015.
Le premier volet de ces travaux est de nature méthodologique et tient à la formation du droit. Les contributions permettent de mieux saisir la place qui a pu être reconnue historiquement à la controverse et la manière dont elle peut intervenir dans l'élaboration de la science juridique ; elles mettent aussi en lumière plusieurs disputes importantes relatives à la conception des systèmes de droit. Le second volet a une vocation anthologique, et réunit en un recueil des controverses historiquement remarquables, fameuses ou moins connues, tant en droit privé qu'en droit public, en droit pénal ou en matière politique
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L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle ; les modèles, les réformateurs, les réseaux
Tiphaine Le yoncourt, Anthony Mergey, Sylvain Soleil
- PU de Rennes
- L'univers Des Normes
- 4 Juin 2014
- 9782753532854
Cet ouvrage analyse l'héritage du ius commune et l'éclosion d'un fonds juridique commun en Europe, aussi bien en droit public qu'en droit privé. Au XIXe siècle, les réformateurs (auteurs et législateurs des principaux États d'Europe) pensent-ils « droit national » ou « fonds commun » ? Au-delà des tensions entre États, de nouveaux réseaux de juristes européens éclosent-ils ?
Avec le soutien de l'université de Rennes 1.
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La procédure et la construction de l’État en Europe (XVIe-XIXe siècle) ; recueil de textes, présentés et commentés
Joël Hautebert, Sylvain Soleil
- PU de Rennes
- Didact Droit
- 27 Mai 2011
- 9782753513334
Ce recueil rassemble une vingtaine de textes de procédures du XVIe au XIXe siècle - procédures civile, pénale, administrative. La plupart de ces textes sont peu connus du public français, ou du moins difficiles d'accès en langue française. Ils proviennent d'Espagne, d'Angleterre, de France, des divers États de langue germanique (Autriche, Prusse, Empire allemand.), et enfin d'Italie, avant et après l'unification. Chaque texte est précédé d'une présentation et d'un appareil critique. Dans cette optique, cet ouvrage ne constitue pas un traité sur l'histoire de la procédure, mais il cherche plutôt à exposer l'ensemble des débats et des opinions défendues dans l'ensemble de l'historiographie juridique européenne.
