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L'Argus De L'Assurance
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Précis d'évaluation du dommage corporel
Gérard Brémond, Hélène Béjui-Hugues, Isabelle Bessière-Roques
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 19 Février 2025
- 9782354745349
Le droit du dommage corporel est un droit évolutif qui nécessite une mise à jour régulière. Les modalités d'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, la croissance rapide des assurances de personnes et leur spécificité, l'augmentation du contentieux de la responsabilité médicale et de nouvelles lois sur l'indemnisation de certaines catégories de victimes ont une influence notable sur les expertises médicolégales et sur le droit de la réparation du dommage corporel.
Cette 8e édition du Précis d'évaluation du dommage corporel expose les éléments
essentiels permettant de maîtriser l'évaluation et la réparation du dommage corporel. Elle est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles.
Cet ouvrage comprend différentes missions d'expertise récentes et conformes à la nomenclature Dintilhac, ainsi que la mission d'expertise pour l'évaluation des dommages d'une victime d'accident médical de la CNAMed dans le cadre de la procédure amiable devant les CCI.
L'ouvrage est structuré en quatre parties :
- les principes de droit de la responsabilité et des assurances nécessaires au praticien de l'expertise ;
- la méthodologie de l'évaluation du dommage corporel : imputabilité, état antérieur et antécédents, consolidation, dommage et préjudice (rôle du médecin, rôle du régleur), aggravation... ;
- la pratique de l'expertise, dans le cadre amiable ou judiciaire, en dommage corporel ou en assurances de personnes, ainsi que les nouvelles règles déontologiques à respecter ;
- un guide anatomique du corps humain, à l'usage des non-médecins, qui
analyse les traumatismes les plus fréquemment rencontrés, décrit les lésions et séquelles en résultant et aborde avec simplicité l'examen clinique.
Cet ouvrage intéressera les médecins pratiquant l'expertise dans le cadre des
assurances de responsabilité ou de personnes, mais également les juristes, magistrats, avocats et assureurs, qui, dans le cadre de leur activité, sont confrontés aux problèmes de l'évaluation du dommage corporel. -
Les grands principes de l'assurance
François Couilbault, Stéphanie Couilbault-Di Tommaso, Nadia Hadj-Chaib Candeille
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 2 Avril 2025
- 9782354745592
L'assurance répond à des mécanismes complexes, dans un univers en constante évolution. Dans ce contexte, la 17e édition des Grands principes de l'assurance est un outil indispensable pour les professionnels et les étudiants soucieux de bien appréhender la matière.
Cet ouvrage de référence offre une vision à 360° du marché de l'assurance et permet de mieux comprendre les techniques propres à chaque type de risque, qu'ils soient juridiques, techniques, économiques ou sociaux. Il aborde l'organisme d'assurance dans sa triple dimension : sociétés d'assurance relevant du Code des assurances, mutuelles du Code de la mutualité et institutions de prévoyance soumises au Code de la Sécurité sociale.
Pédagogique, l'ouvrage est structuré en trois parties : les notions générales de l'assurance, les assurances de biens et de responsabilité puis, enfin, les assurances de personnes.
Cette nouvelle édition intègre les récentes évolutions en matière de responsabilité
civile et en particulier l'important revirement de la Cour de cassation qui considère
dorénavant que lorsqu'ils exercent conjointement l'autorité parentale à l'égard de leur enfant mineur, les deux parents sont solidairement responsables des dommages causés par celui-ci, dès lors que l'enfant n'a pas été confié à un tiers par une décision administrative ou judiciaire (Cass., ass. plén., 28 juin 2024).
Le régime des retraites a été modifié, la loi du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 en a ainsi fait évoluer les conditions d'obtention, allongeant notamment de 62 ans à 64 ans l'âge légal de départ à la retraite.
Les contrats d'assurance peuvent désormais être résiliés plus facilement, le décret
n° 2023-182 du 16 mars 2023 précise les modalités d'accès et d'utilisation de la fonctionnalité de résiliation et de dénonciation par voie électronique des contrats prévue à l'article 17 de la loi n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat.
Autre nouveauté, le contrôle par l'ACPR est renforcé dans un souci de protection des assurés. Ainsi, l'ACPR a publié en date du 2 juillet 2024 une nouvelle recommandation sur le traitement des réclamations afin de rendre plus effectif le traitement par les organismes assureurs des réclamations de leurs assurés. L'attention est portée sur les assurés les plus fragiles : dans un communiqué de presse du 3 mai 2022, l'ACPR appelle les distributeurs de contrats d'assurance vie à mieux respecter le devoir de conseil auprès des clients financièrement fragiles ou en difficulté. -
Manuel de l'assurance automobile
Sylvie Chanh, Elisabeth Le Cheualier
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 6 Novembre 2024
- 9782354745509
Existe-t-il un produit plus sensible que l'automobile pour le consommateur que nous sommes tous ? Moyen de transport privilégié, il fait l'objet de passions lorsque l'on évoque la part du budget moyen qui lui est consacré, les fraudes aux tests d'émissions de gaz d'échappement, les limitations d'usage pendant les périodes de pollution ou l'interdiction d'accès à certains centres villes, les statistiques mensuelles sur l'accidentalité se traduisant par l'augmentation du nombre de radars et l'amélioration de leurs performances punitives.
Mais le développement de la mobilité, et plus récemment l'accélération de l'économie collaborative (co-voiturage, auto-partage), aurait-il été possible sans la mise en place d'un régime de responsabilité civile et d'assurance performant ? Le véhicule est susceptible de causer des dommages à autrui et d'en subir. Personne, aujourd'hui, n'est en mesure de faire face au coût engendré par les dommages corporels.
Seule une mutualité constituée dans le cadre d'une concurrence saine entre
les assureurs permet de garantir, contre une cotisation raisonnable, la prise en
charge de ces dommages. Le législateur est intervenu pour accentuer cette concurrence en permettant à tout souscripteur de résilier le contrat, sans avoir à exposer de motifs, dès lors qu'une année d'assurance a couru. La jurisprudence continue à être très prolixe en matière de règlement de sinistres.
Cette nouvelle édition se veut une actualisation des précédentes en gardant leurs principes directeurs : objectivité, pas de développements sur des théories juridiques ; méthodologie propre à la démarche des régleurs (droit à indemnisation
des victimes, règles communes de gestion, évaluation des dommages matériels et corporels, recours en contribution) ; synthèse grâce à des tableaux, des exemples chiffrés et des références jurisprudentielles récentes. -
Contrôle de gestion en assurance : Outils de pilotage de la performance
Jean-François Decroocq
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 28 Août 2024
- 9782354745455
Le contrôle de gestion est l'outil indispensable pour mesurer et analyser la performance d'une entreprise d'assurance.
Il joue un rôle clé dans l'élaboration de stratégies et le pilotage de l'activité, en mesurant l'écart entre les prévisions et les résultats réels de l'entreprise.
Cet ouvrage explore les spécificités du contrôle de gestion dans le secteur des assurances, à travers des exemples concrets et des études de cas.
Il traite de nombreuses thématiques, permettant ainsi de découvrir comment :
- définir les indicateurs de performance,
- concevoir et analyser les outils de pilotage,
- élaborer des tableaux de bord pertinents,
- analyser la rentabilité avec précision.
Le livre expose les diverses facettes de cette discipline, depuis les approches
traditionnelles, telles que la valeur incrustée (TEV, EEV), jusqu'aux méthodes récentes, à l'instar des normes IFRS.
Les gestionnaires, analystes financiers et étudiants, trouveront dans cet ouvrage les outils indispensables pour maîtriser le contrôle de gestion dans le secteur de l'assurance. -
Risques et assurances de responsabilité civile
Nadia Hadj-Chaib Candeille
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 29 Mai 2024
- 9782354745219
Toute personne physique ou morale, particulier ou entreprise, est confrontée au risque de voir sa responsabilité civile recherchée à la suite du dommage subi par une personne qui entend obtenir la réparation de son préjudice.
Si le principe de réparation ne pose pas de difficulté en soi, en revanche, la mise en oeuvre de la responsabilité civile, préalable nécessaire à la réparation du dommage, peut s'avérer complexe et dépend des règles de droit évolutives dans le temps sous l'effet des lois nouvelles et de la jurisprudence.
Dans ce schéma, l'assurance joue un rôle de premier plan : elle permet de se prémunir de la charge financière découlant de la responsabilité civile qui peut incomber à chacun. Le fonctionnement du contrat d'assurance de responsabilité civile peut cependant s'avérer complexe, tout comme les notions de déclaration du risque, sinistre, conditions de garantie, exclusions de risque ou déchéances de garantie, qui sont autant de mécanismes qui peuvent influer sur l'indemnité d'assurance finalement allouée.
Cet ouvrage permet de comprendre les enjeux de cette branche d'assurance en étudiant :
- le droit de la responsabilité civile (1e partie) ;
- les règles communes aux assurances de responsabilité civile (2e partie) ;
- certaines formules d'assurance de responsabilité civile telles que l'assurance du particulier, des entreprises, du médecin, des exploitants agricoles, des risques d'atteinte à l'environnement... (3e partie).
Les développements intègrent les textes réglementaires nécessaires à la compréhension de la matière, la jurisprudence la plus récente et des exemples pratiques. -
Risques de responsabilité et assurances des entreprises
Axelle Astegiano-la rizza
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 12 Février 2025
- 9782354745578
Pour exister, se développer, innover et s'imposer sur leur marché, les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine d'activité, créent des risques susceptibles d'engager leur responsabilité civile et parfois pénale.
En tant que victimes, leurs clients, fournisseurs, actionnaires ou encore des tiers, peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu'elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l'origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux.
Sous l'impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l'entreprise ne cessent d'évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l'employeur ou responsabilité environnementale par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d'assurance.
Disposer de garanties d'assurances adéquates est une priorité pour l'entreprise.
Pour autant, elle doit bien être consciente des limites ainsi que du fonctionnement du contrat d'assurance.
Ainsi, après avoir repris les règles de fonctionnement de tout contrat d'assurance
responsabilité civile, l'ouvrage se propose de dresser un panorama des diverses responsabilités susceptibles de peser sur les entreprises aux principaux stades de leurs activités et d'analyser les contrats d'assurance de responsabilité spécifiques existants pour les couvrir : les responsabilités et contrats liés à son exploitation, les
responsabilités et contrats environnementaux et les responsabilités et contrats liés à la livraison d'un produit ou à l'exécution de travaux.
Technique et pédagogique, l'ouvrage intéresse un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance. -
Les assurances dommages aux biens de l'entreprise
Philippe Laroche
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 8 Novembre 2023
- 9782354744755
À jour du Tome I du Traité des Risques d'Entreprises 2023 Établissant un pont entre la théorie et la pratique, cet ouvrage est destiné aux professionnels désireux d'appréhender et d'optimiser la technique d'assurance du risque d'entreprise.
La première partie aborde sous l'angle opérationnel du praticien de l'assurance la méthodologie à mettre en oeuvre en matière de gestion des risques et d'analyse des vulnérabilités des entreprises. Ces vulnérabilités étant susceptibles de menacer directement ou indirectement le patrimoine des entreprises conduisent logiquement à détailler l'ensemble des garanties délivrables au sein des contrats d'assurance, tant du point de vue des dommages aux biens (incendie, bris de machine, pertes d'exploitation...) que des responsabilités civiles rattachées aux contrats de Dommages aux Biens.
La seconde partie, qui intègre la nouvelle version du Tome I publié en 2023 par France Assureurs, permet de comprendre les modalités tarifaires du Traité d'assurance incendie risques d'entreprises spécifique aux risques industriels, avant d'aborder celles relatives aux pertes d'exploitation et au bris de machine.
Pour une approche concrète de la souscription, l'ouvrage analyse les différents modes rédactionnels des contrats d'assurance. Des exemples concrets de tarification et de rédaction de polices sont proposés à partir d'un rapport de visite de risque.
D'autres caractéristiques techniques, propres à la profession de l'assurance, sont également développées : pleins et capacités de souscription, réassurance, convention de déontologie de la coassurance 2016, assurance des établissements situés hors de France... tout comme les débats sur les pertes d'exploitation sans dommage engendrés par la crise sanitaire.
Enfin, pierre angulaire de la prestation d'assurance, un chapitre spécifique est consacré aux aspects pratiques de la gestion des sinistres. -
Contentieux de l'assurance : Règlement des litiges dans le secteur assurantiel
Jean-françois Carlot
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 28 Août 2024
- 9782354745431
Dans un secteur où les conflits sont fréquents, cet ouvrage aide à maîtriser l'art de la résolution des litiges dans le secteur assurantiel. L'auteur y explore en détail
trois modes de règlements : amiable, judiciaire et disciplinaire.
Les litiges dans le domaine de l'assurance peuvent advenir à plusieurs stades de la relation contractuelle entre assureur et assuré, de la conclusion du contrat à la gestion du sinistre.
Ils sont fréquents dans le contentieux de la responsabilité et de l'indemnisation
des victimes. Leur règlement s'avère très complexe et spécifique.
Connaître le déroulement des procédures est donc nécessaire pour gérer au mieux l'aspect précontentieux et piloter les dossiers lorsque des suites
judiciaires sont inévitables.
L'ouvrage présente les spécificités du contentieux de l'assurance en examinant
l'ensemble des sources de litiges nées de la distribution des produits d'assurance, de la conclusion du contrat, de l'assurabilité du risque, de la prime d'assurance et du règlement du sinistre notamment.
Il répond à de nombreuses questions pratiques, parmi lesquelles :
- Comment régler amiablement un litige d'assurance ?
- Quel est le rôle du juge dans l'interprétation du contrat d'assurance ?
- Comment la victime peut-elle agir directement contre l'assureur du responsable ?
- Quel est le régime des prescriptions applicables ?
- Quels sont les modes d'administration de la preuve ?
- Comment la procédure disciplinaire menée par l'ACPR se déroule-t-elle ?
- Comment les Fonds de Garantie prennent-ils le relais des assureurs ?
Destiné aux praticiens - assureurs, magistrats, juristes d'entreprises et avocats - ce livre vise à faciliter la résolution amiable ou judiciaire des contentieux liés à la distribution et à l'exécution du contrat d'assurance, en tenant compte des évolutions jurisprudentielles. -
Les grands principes de la comptabilité d'assurance
Eric Williot
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 19 Octobre 2022
- 9782354744182
L'actualité comptable et réglementaire rend nécessaire la mise à jour de nos connaissances au sein de cette neuvième édition.
Parmi les sujets d'actualité, cet ouvrage apporte un décryptage de la nouvelle forme juridique des Fonds de retraite professionnelle supplémentaire (FRPS). Ces organismes trouvent leur origine dans les difficultés des assureurs à porter des risques longs dans l'environnement Solvabilité II. Pour rappel, les organismes d'assurance ont jusqu'au 1er janvier 2023 pour déposer la demande de transfert de portefeuille et constituer ces FRPS.
L'actualité est également de nature fiscale avec la réforme du régime de TVA de l'article 261 B du Code général des impôts. Les activités dites financières (banque, gestion d'actifs et assurance) sont exonérées de TVA en France comme dans toute l'Union européenne. Par conséquent, ne collectant pas de TVA sur une partie ou l'intégralité de leur chiffre d'affaires, les opérateurs concernés ne peuvent pas récupérer la TVA payée sur leurs achats. Le nouveau dispositif de groupe TVA permet de pallier aux conséquences de la réduction du périmètre d'application de l'article 261 B aux seules professions libérales et organismes d'utilité générale, et offre aux groupes un régime d'exonération des flux intragroupes. Un nouveau chapitre décrypte le régime de groupe TVA avec les textes à date, certaines précisions restant à obtenir de l'administration fiscale dans le cadre des dernières publications au BOFIP.
L'ouvrage présente les principes comptables de l'assurance conduisant à la construction des états financiers pour établir les comptes sociaux. Ce thème est à jour des derniers textes en vigueur au 1er janvier 2022.
Sont abordés également les sujets techniques relatifs aux écritures comptables, aux travaux d'inventaire ainsi que les principaux ratios utiles à l'analyse de l'activité.
À vocation opérationnelle, ce manuel présente par ailleurs les conséquences comptables de la mise en oeuvre de la réglementation Solvabilité II. Ce référentiel induit un bilan économique dont la construction et les principes sont rassemblés et analysés. Enfin, la présentation synthétique des nouvelles normes IFRS 9 et 17 permettra au lecteur et au professionnel de découvrir et de s'approprier ces nouveaux référentiels. -
Les grands principes du marketing de l'assurance : stratégie, IA, expérience client, RSE
Michel Huyghues-Beaufond, Christian Parmentier, Alexandre Rispal
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 25 Octobre 2023
- 9782354744687
La 4e édition des Grands Principes du marketing de l'assurance présente les stratégies et techniques de marketing adaptées au secteur de l'assurance.
Véritable outil de marketing stratégique et opérationnel, cet ouvrage fournit aux professionnels les clés pour attirer de nouveaux clients, les fidéliser et commercialiser les offres produits.
Il est composé de trois grandes parties :
- Les fondamentaux du marketing ;
- Le marketing et le digital ;
- Les perspectives pour l'assurance : blockchain et métavers, IA...
Il répond à de nombreuses questions, parmi lesquelles :
- Comment mettre en oeuvre une stratégie de marché ?
- Quelles sont les techniques de conception des offres en assurance ?
- Quels sont les outils de mesure de la satisfaction courtier ?
- Comment exploiter la valeur client dans l'assurance ?
- Quelles sont les applications concrètes de l'IoT dans le secteur de l'assurance ?
Cet ouvrage s'adresse aux directions générales, directions marketing et services commerciaux des compagnies d'assurance, de réassurance et des mutuelles, ainsi qu'aux intermédiaires d'assurance. Très pédagogique, enrichi de témoignages d'experts, il constitue un support d'étude précieux tant pour les enseignants que pour les étudiants. -
Assurance du risque professionnel en santé : obligation d'assurance, souscription du contrat, garanties, procédures d'indemnisation
Jean-philippe Vauthier
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 19 Avril 2023
- 9782354743109
Avec la loi du 4 mars 2002, dite « loi Kouchner », les professionnels et établissements de santé sont devenus soumis à une obligation d'assurance, pour couvrir les dommages causés aux patients à l'occasion des activités de prévention, de diagnostic ou de soins (CSP, art. L. 1142-2). L'assurance du risque professionnel en santé est ainsi venue s'ajouter à la liste des assurances obligatoires. Celle-ci a toutefois un domaine d'application particulier, quant aux personnes qui y sont soumises mais surtout quant au risque devant être garanti. Et l'application cumulée des règles propres au droit des assurances et de celles de droit de la santé peut être source de difficultés :
- pour l'assureur, qui doit pouvoir apprécier dans quelle mesure et à quelles conditions sa garantie peut être enclenchée ;
- pour le professionnel de santé, qui doit connaître l'étendue de son obligation d'assurance et celle de la couverture qu'il en retire ;
- pour la victime d'un accident médical, qui peut s'inquiéter des modalités de son indemnisation par l'auteur responsable et l'assureur de ce dernier.
Cet ouvrage se propose d'explorer ces différentes règles applicables à l'assurance du risque professionnel des acteurs de santé (principalement les professionnels et établissement de santé mais aussi les autres acteurs intervenant dans le domaine sanitaire), de la façon la plus large, la plus complète, et illustrée par la jurisprudence récente et pertinente. Il détaille ainsi le champ de l'obligation d'assurance (les personnes soumises, le contenu du contrat, l'étendue de la garantie, etc.), mais également sa mise en oeuvre, en revenant sur les conditions de la responsabilité dans le secteur de la santé et les procédures d'indemnisation, tout en mettant l'accent sur la place et le rôle de l'assureur dans ces mécanismes.
Il s'adresse aux professionnels de l'assurance, de la santé et du droit, mais également aux étudiants, et plus largement à toute personne intéressée ou confrontée à ces problématiques. -
La réglementation des sociétés et mutuelles d'assurance : constitution et fonctionnement, normes...
Pierre-Grégoire Marly, Romain Paserot, Norbert Gautron
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 30 Août 2023
- 9782354744267
Les sociétés d'assurance évoluent dans un environnement réglementaire dont la complexité n'a d'égal que son originalité. Dans une large mesure, cette originalité tient au modèle économique de l'assurance dont le cycle de production est inversé ; une caractéristique justifiant que, depuis leur création jusqu'à leur disparition, en passant par toutes les étapes qui jalonnent leur existence, les assureurs soient contraints à une stricte discipline sous le contrôle attentif des pouvoirs publics.
Ce contrôle et cette discipline font ainsi l'objet d'un régime spécifique, où s'entremêlent des dispositions générales et des règles spéciales, des textes internationaux et des règles locales, ou encore des normes contraignantes et de la soft law. Un ensemble tout à la fois dense et technique qui est parfois difficile à saisir et à maîtriser.
Le présent ouvrage constitue un véritable mode d'emploi à l'usage de ceux qui souhaitent connaître, comprendre, mais aussi appliquer cet ensemble réglementaire. Servi par des réflexions poussées et des illustrations concrètes, il propose de cet ensemble une approche vivante où se croisent les regards complémentaires d'un juriste, d'un actuaire et d'un contrôleur ; un trio inédit de spécialistes qui permet au lecteur - professionnel ou étudiant - de plonger sereinement dans la matière, quel que soit le prisme par lequel il l'aborde.
Consacré aux sociétés anonymes et mutuelles régies par le Code des assurances, cet ouvrage n'en est pas moins utile, par les règles communes et de nombreuses comparaisons, à l'étude des organismes d'assurance relevant du Code de la mutualité et du Code de la sécurité sociale. C'est dire qu'il est également un guide indispensable pour maîtriser la réglementation applicable à tous ces organismes. -
Les grands principes de l'actuariat : vie, non-vie, gestion actif passif, maîtrise des risques
Edith Bocquaire, Marion Lecamus-paradis
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 28 Septembre 2022
- 9782354744175
L'objectif de cet ouvrage est d'établir une passerelle entre les métiers de l'assurance, en rendant la matière actuarielle accessible aux professionnels non spécialistes ainsi qu'aux étudiants. La recette est la même que pour les deux premières éditions : un langage simple, des références juridiques incorporées, des illustrations chiffrées à plusieurs niveaux de lecture, pour l'assurance vie, l'assurance non-vie, la gestion actif-passif et la maîtrise des risques.
Notre ambition est de contribuer à la complémentarité des savoirs en permettant aux non-experts de comprendre les rouages et les grands principes de l'actuariat.
L'actuariat s'est profondément transformé ces dernières années pour notamment devenir une fonction centrale de l'entreprise d'assurance, comme en témoigne l'obligation de création d'une fonction actuarielle indépendante. Les exigences prudentielles IFRS et Solvabilité 2, développées dans cet ouvrage, sont devenues la norme. Elles bouleversent les repères construits au fil des ans au profit d'une approche économique de la mesure des risques.
Avec la révolution du Big data, le métier de l'actuaire évolue. Ce nouvel ouvrage consacre une place plus large à la data science, à ses principes et son langage, au travers de cas pratiques. -
Guide de l'assurance transport et logistique : Risques maritimes, routiers, aériens, fluviaux, sanitaires, de guerre, climatiques, cybercriminalité
Jean-Patrick Marcq
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 8 Février 2023
- 9782354744564
Ces dernières années, les risques en transport et logistique ont fortement évolué, présentant ainsi des risques nouveaux ou oubliés pour les professionnels : le réchauffement climatique et le dégel des glaces rendent possibles de nouvelles routes maritimes, la cybercriminalité et les tensions internationales impactent directement les transports, les mesures sanitaires suite au Covid-19 perturbent le fonctionnement de la chaîne logistique, entraînant des encombrements portuaires...
C'est dans cet environnement sans précédent que les assureurs maritimes et transports doivent repenser leurs contrats en imaginant de nouvelles garanties et en se rapprochant d'autres lignes d'assurance afin de trouver une réponse adaptée aux risques présentés ou en réhabilitant des clauses oubliées.
Conçu et rédigé par un professionnel du secteur, ce Guide de l'assurance transport et logistique se veut essentiellement pratique et didactique, grâce à un glossaire des termes d'assurance anglo-saxons permettant de maîtriser le vocabulaire pour comparer les clauses françaises et internationales, à de nombreux exemples de tarification, conseils et fiches pratiques, ainsi que des questionnaires d'autoévaluation à chaque fin de chapitre.
Le lecteur trouvera une présentation de l'organisation spécifique du marché de l'assurance transport, de ses règles et usages en matière d'intermédiation, ainsi que du recours à l'arbitrage. L'ouvrage comporte également un grand nombre de documents indispensables à une bonne connaissance du milieu dans lequel travaillent les acteurs de l'opération de commerce international, ces informations visant à faciliter la compréhension entre les différents partenaires, qu'ils soient assureurs, courtiers ou agents d'assurance, risk managers, transporteurs, logisticiens, commissionnaires de transport ou transitaires, chargeurs, acteurs de la supply chain... L'expérience montre, en effet, que beaucoup de litiges proviennent de la méconnaissance par un acteur, de l'utilisation d'une clause d'assurance, d'un incoterm, d'un document de transport ou d'un usage du commerce international. -
La fiscalité de l'assurance vie
Philippe Baillot, Jean-françois Piraud, Marc Thomas-marotel
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 13 Octobre 2021
- 9782354743635
L'assurance vie répond parfaitement à de multiples besoins (protection de la famille, épargne en vue d'un projet, préparation de la retraite, transmission de patrimoine...). Aussi est-elle devenue, de loin, le placement préféré des Français. Ce succès, jamais démenti, s'explique également par les qualités financières des produits actuels : souplesse des versements et des rachats, transparence de gestion, et une fiscalité attractive. Cette dernière constitue aujourd'hui le premier argument de vente des contrats d'assurance vie.Une parfaite maîtrise de cette fiscalité est donc un impératif pour les professionnels de l'assurance et les gestionnaires de patrimoine en contact avec la clientèle mais aussi pour les concepteurs de produits vie.Centrée sur l'assurance vie individuelle et les contrats de capitalisation, cette 5e édition est enrichie des produits d'épargne retraite introduits par la loi Pacte de 2019. Entièrement actualisé, cet ouvrage présente - à l'aide de multiples exemples pratiques et propositions d'organisation patrimoniale -, les dernières évolutions législatives (à l'image de la Flat tax ou de la loi de finances pour 2020) et jurisprudentielles.Il explore avec pédagogie leur environnement juridique et fiscal au titre de leur souscription, de leur détention et, naturellement, de leur transmission.
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La gestion des risques en assurance
Axelle Brault-fonters, Nicolas Guillaume, Fabien Raviard
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 1 Juin 2016
- 9782354742232
La gestion des risques est une des 4 fonctions clés du système de gouvernance (pilier 2) de Solvabilité 2.
Objectifs de l'ouvrage : donner les clés aux professionnels de l'assurance pour une gestion globale et efficace de leurs risques stratégiques, financiers, opérationnels, techniques dans l'environnement Solvabilité 2. Cet ouvrage explique comment être efficace tout en étant conforme à la norme.
Sommaire :
Chap I - Le cadre réglementaire et normatif pour les entreprises d'assurance Chap II - Enjeux et définition de la gestion des risques en assurance Chap III - Identification du profil de risque de l'entreprise d'assurance Chap IV - Les stratégies de gestion du risque Chap V - Le traitement des risques Chap VI - Le pilotage des risques Chap VII - L'organisation de la gestion des risques au sein de l'entreprise d'assurance Chap VIII - La gestion des risques au service d'un processus décisionnel efficace
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La distribution en assurance, banque et finance : statuts, acces et exercice professionnel, informat
Grégoire Dupont, Isabelle Monin Lafin, Jerome Speroni
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 17 Mai 2023
- 9782354744656
Ouvrage incontournable pour qui entend maîtriser la réglementation relative à la distribution en assurance, banque et finance.
Cette 6e édition bénéfiCie d'une mise à jour intégrant notamment les retours d'expérience suite à la transposition de la directive distribution DDA, les réglementations propres à la vente de produits d'assurances par téléphone, les grandes réformes sur l'autorégulation du courtage et les règles relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le terrorisme.
L'ouvrage se décompose en deux parties :
- une première partie consacrée à la présentation des différents statuts des professionnels de la distribution en assurance, banque et finance ;
- une deuxième partie, pratique, dédiée au traitement de l'ensemble des problématiques « métier » des distributeurs, permettant de comprendre les enjeux et de trouver les solutions à leurs questionnements : choix du statut, création d'un réseau de distribution et de gestion, délocalisation de l'activité, gestion du cumul de statuts, information et conseil du client, protection des données personnelles, gestion des réclamations clients, contrôle de l'activité...
L'expertise des auteurs, spécialistes des sujets abordés, permet aux acteurs du secteur de l'assurance, de la banque ou de la finance (organismes d'assurance, établissements bancaires, intermédiaires en opérations de banque et services de paiement, agent lié de prestataires de services d'investissements, conseiller en investissements financiers, intermédiaires du financement participatif), conseils ou étudiants, de trouver les informations et les outils pertinents pour optimiser en toute conformité leurs pratiques professionnelles ou l'accompagnement des professionnels, dans des conditions sécurisées. -
Technique et pratique de la réassurance : contrats, souscription, règlement des sinistres, risques particuliers
Evelyne Mlynarczyk, Jean-pierre Mlynarczyk
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 15 Juin 2022
- 9782354744144
La réassurance demeure un domaine peu connu du grand public en dépit de sa place dans le monde de l'assurance. En permettant de transférer une partie des risques souscrits par les assureurs, elle leur apporte une protection contre une sinistralité exceptionnelle et facilite le développement de produits d'assurance. Le vocabulaire utilisé, son aspect international nécessitant une vision panoramique en assurance comme en réassurance, sa flexibilité dans l'élaboration des contrats les plus adaptés aux besoins des assureurs en font cependant un métier complexe.
Rendre compréhensibles les spécificités de cette « super assurance » constitue donc un enjeu dans le contexte inédit de survenance de nouveaux sinistres, notamment à l'égard des jeunes diplômés désireux de rejoindre un secteur économique majeur.
Cette nouvelle édition, la plus actualisée à ce jour sur le sujet, poursuit ainsi huit objectifs primordiaux :
- rendre la réassurance accessible aux non-spécialistes ;
- en décrire l'environnement, les objectifs et l'utilité ;
- expliciter les aspects techniques et spécifiques du métier dans le paysage assurantiel, économique et juridique actuel ;
- développer le volet contractuel par une présentation des principales clauses et de leurs finalités ;
- initier le lecteur aux principes actuariels utilisés pour tarifer les contrats ;
- proposer un état des lieux des enjeux de la gestion des sinistres et des problématiques vécues au sein des compagnies de réassurance ;
- présenter des solutions apportées par la réassurance face aux nouveaux périls : attentats, catastrophes naturelles... et évoquer les questions inhérentes à ces « risques émergents » ;
- enfin, faire oeuvre prospective avec des pistes de réflexion sur les tendances et évolutions à prévoir.
Didactique, cet ouvrage complet se révèle l'outil indispensable aux praticiens du monde de l'assurance, comme à toute personne souhaitant acquérir les fondamentaux de la réassurance. -
Les grands principes de Solvabilité 2
Marie-Laure Dreyfuss
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 4 Décembre 2019
- 9782354743451
"Analyse complète de la directive Solvabilité 2 et de ses impacts pour les organismes d'assurance. Edition à jour de la transposition d'avril 2015. Afin de répondre aux attentes des acteurs du marché, la 4e édition de cet ouvrage de référence va proposer une actualisation des dernières mises à jour du régime Solvabilité 2 et de ses impacts concrets pour les organismes d'assurance.
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Enjeux et maîtrise des cyber-risques
Laure Zicry
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 10 Décembre 2014
- 9782354741730
Quelle que soit son activité ou sa taille, chaque entreprise doit prendre conscience de son exposition aux cyber-risques. Ce risque étant en progression constante, il est impératif aujourd'hui que l'entreprise mette en place une gestion des risques performante et les outils nécessaires pour se prémunir d'une cyber-attaque. L'ouvrage a pour objectif, en cinq chapitres, d'aborder l'essentiel du risque cyber à travers les principaux facteurs de risques auxquels toute entreprise est confrontée (l'hyper-dépendance à l'informatique, l'externalisation ...), les aspects législatifs et réglementaires actuels ou à venir (le Paquet Telecom, loi de programmation militaire et futur Règlement européen), la typologie des risques permettant d'appréhender dans un langage simple les atteintes aux données et aux systèmes d'information, et le transfert des risques à l'assurance. Les contrats d'assurance qui répondent le mieux aux conséquences directes et indirectes d'une attaque cyber sont analysés à l'aide d'exemples et de cas pratiques : les contrats classiques déjà souscrits par l'entreprise mais aussi les contrats cyber-risques spécifiques.Les points forts :Abordez l'essentiel du risque cyber à travers les principaux facteurs de risques (l'hyper-dépendance à l'informatique, l'externalisation...)Maîtrisez les aspects législatifs et réglementaires actuels ou à venir (Paquet Telecom, Loi de Programmation militaire, futur Règlement européen)Bénéficiez d'une analyse des contrats d'assurance qui répondent le mieux aux conséquences directes et indirectes d'une attaque cyber
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Les grands principes de l'assurance
Collectif
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 10 Mai 2017
- 9782354742683
Un grand classique de l'assurance pour cette 13è édition qui regroupe les bases essentielles qu'il convient de posséder sur le marché de l'assurance, les activités d'assurance vie et dommages et les techniques spécifiques à chaque risque. Les 3 familles d'assureurs sont concernées : sociétés d'assurance régies par le Code des assurances, mutuelles régies par le Code de la mutualité et institutions de prévoyance du Code de la Sécurité sociale.
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Les grands principes du risk management
Eric Godbille, Catherine Veret jost
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 9 Octobre 2019
- 9782354743055
"L'objectif de cet ouvrage est de proposer un Guide pratique du risk management au 21è siècle. Traité opérationnel et pédagogique (définition et portée pratique des différentes notions) à destination des professionnels de l'assurance et leurs partenaires et assurés (entreprises, collectivités, associations), l'ouvrage sera bilingue français-anglais afin de toucher un public le plus large possible sur une thématique par nature internationale. Il permet ainsi d'avoir un comparatif entre le droit français et le droit européen.
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Risques et assurances construction
Jean Roussel
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 7 Septembre 2021
- 9782354743901
Les défis du secteur de la construction se renouvellent perpétuellement : pour le constructeur et ses sous-traitants qui génèrent des risques techniques lourds de responsabilités ; pour l'assureur qui accepte d'en assumer la charge financière. L'ouvrage se présente, pour les praticiens, comme un outil de travail bien documenté, avec un plan clair et opérationnel :
-1re partie : Les risques (intervenants, ouvrage, responsabilités) ;
-2e partie : Les assurances (facultatives, dommages-ouvrage et de responsabilité décennale, individuelles et collectives).
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Conformité et contrôle interne dans le courtage d'assurance : Prévenir les risques de non-conformité
Nicolas Dufour
- L'Argus De L'Assurance
- Les Fondamentaux
- 22 Janvier 2025
- 9782354745530
Dans un secteur où les exigences réglementaires (DDA, Solvabilité II, LCB-FT...) se multiplient et se complexifient, les courtiers en assurance et les délégataires de gestion sont confrontés à des défis majeurs pour assurer leur conformité et la solidité de leur contrôle interne.
Ce livre est conçu comme un guide opérationnel pour l'action destiné à fournir aux professionnels des outils performants pour renforcer la solidité de leur dispositif de contrôle interne.
Il apporte les clés pour :
- comprendre l'environnement réglementaire et de risque dans le courtage d'assurance ;
- identifier les éléments clés d'un dispositif robuste ;
- mettre en oeuvre le dispositif et répondre aux audits associés ;
- anticiper les évolutions réglementaires attendues en matière de courtage (DORA, CSRD...).
Illustré de retours d'expérience, de focus (exigences DDA, RGPD, LCBFT...) et de fiches pratiques à mise en oeuvre immédiate (cartographie des risques du courtier, fiche incident...), cet ouvrage vous accompagnera dans la mise en place de procédures adaptées pour prévenir les risques de non-conformité, améliorer la gestion des incidents et renforcer la transparence auprès de vos clients.
Ce livre s'adresse aux dirigeants de cabinets de courtage, aux managers, aux opérationnels et aux fonctions dédiées dans les entreprises : conformité, contrôle interne, gestion des risques, audit. Il intéressera tant le professionnel débutant ou expérimenté que l'étudiant soucieux de mener une carrière dans ce domaine plus que jamais d'actualité (jurisprudence, évolutions réglementaires, cas médiatiques).
